STABUSOL
Présentation de la marque STABUSOL
Déposée le 14 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STABUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STABUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABUSOL est expirée depuis le 14 juin 2009.
SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373259 - Publication au BOPI 2003-06-30
Demande de renouvellement le 15 juillet 2009 n°2413061 - Publication au BOPI 2009-07-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Inscription le 19 octobre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°508220 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19